LE CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira le jeudi 14 décembre 2023 à 20h30 dans la salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR :
–    Décisions du Maire
–    Délibérations (voir ci-dessous)
–    Questions diverses

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023

1)    Décision modificative du budget
2)    Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local DSIL – Projet de tiers-lieu culturel et social dans l’ancien centre de formation des apprentis
3)    Demande de subvention Fonds Verts – Projet de tiers-lieu culturel et social dans l’ancien centre de formation des apprentis
4)    Demande de subvention Fonds Verts – Rénovation énergétique et accessibilité du bâtiment situé au 32, rue de l’Union
5)    Demande de subvention amendes de police
6)    Demande de subvention bordures et caniveaux
7)    Réaménagement de l’emprunt de 2012 n°1214001 auprès de la Caisse des Dépôts d’un montant de 400 000 euros pour la création d’une école élémentaire
8)    Tarifs de location des bâtiments communaux
9)    Règlement d’une facture suite à une commande groupée (recours gracieux maisons fissurées)
10)    Subventions exceptionnelles
11)    Convention d’attribution du soutien à l’ingénierie de la Banque des Territoires au programme Petites Villes de Demain – Réalisation d’un habitat partagé (assistance à maîtrise d’usage et étude d’opportunité)
12)    Convention d’attribution du soutien à l’ingénierie de la Banque des Territoires au programme Petites Villes de Demain – Assistance technique pour l’aménagement de liaisons douces pour la sécurisation des usagers, des équipements publics de la Bastide.
13)    Avis sur l’ouverture du supermarché CASINO les dimanches 24 et 31 décembre 2023
14)     Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif FACIL pour la rénovation de voies